Propriétés & hébergement du site


Ce site ainsi que son hébergement sont la propriété de l’Océanienne de Services Business, Société Anonyme au capital de 181 440 000 F.CFP
Siège social : Immeuble Tereva, rue du Docteur Cassiau 98713 Papeete – BP 9178 – 98716 Pirae
N° Tahiti 318733 – RCS 94 164 B. Tél : 40 54 08 00
Directeur de la publication : M. Christian AJONC

Déclarations légales


– Déclaration au procureur de la République (Tribunal de Première Instance de Papeete) :  N/réf. 435/CG/2000, le 10 août 2000
– Déclaration au CSA Polynésie française : réf. 2000-196/CTR.P le 1er septembre 2000
– Déclaration au CSA France réf. SM/2000-1131, le 24 août 2000
– Déclaration à la CNIL : récepissé de déclaration n°723186
– Certification SSL par Verisign

Garanties & responsabilités liées au contenu


Ce Site a pour objet de fournir des informations sur les activités de l’Océanienne de Services Business (OSB). L’OSB, propriétaire et exploitant de ce site, met en oeuvre en permanence ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité et l’actualité des informations fournies sur le site au moment de leur mise en ligne.

Toutefois, les informations diffusées le sont sans garanties d’aucune sorte, ni explicite, ni tacite. Notamment, l’OSB ne garantit en aucune façon l’exactitude, l’exhaustivité et la valeur commerciale des informations diffusées sur son site, y compris les liens hypertextes ou tout autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir du site.

L’OSB ne garantit pas non plus l’adéquation de ces informations à un usage particulier ou leur conformité à une réglementation en vigueur. Ainsi, l’OSB décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site, et plus généralement pour tous dommages, directs, indirects ou spéciaux, y compris des pertes de programme, de données, ou de bénéfices, résultant de toute impossibilité d’utilisation ou de toute utilisation du site ou des documents et informations qui y sont diffusées.

Toute information concernant la société OSB, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans contrôle et ne saurait engager la responsabilité de l’OSB.

Propriété intellectuelle


Le contenu de ce site, et notamment les données, les marques, les logos, les informations, les illustrations, etc., est protégé par le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à défaut d’une autorisation expresse de l’OSB.